La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement Créfident ainsi que les noms commerciaux détenus par Créfident et /ou ses partenaires est interdite sans l'autorisation des titulaires des droits.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de Créfident est interdite.

Toute représentation ou reproduction de ce site ou d'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.